Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOSITE CONSULTANT
Mr. FAURE Pierre

Numéro de dépôt :
1467082
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/1998

Présentation de la marque COMPOSITE CONSULTANT

Déposée le 17 mai 1988 par monsieur FAURE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPOSITE CONSULTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FAURE Pierre domicilié(e) 9, rue des Canaques, 13007 MARSEILLE. - France.

La marque COMPOSITE CONSULTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSITE CONSULTANT est expirée depuis le 17 mai 1998.

FAURE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : REA Industrie , Ecopole , REAPOX , DOCKS , CONSULT VAC. , CLOS PONT DES SOUCHES Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée , CLOS PONT DES SOUCHES , PRORETRAITE , ECONORME , REST. QUATRE VINGT DEUX.


Mr. FAURE Pierre - 9, rue des Canaques, 13007 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Résines Epoxydes industrielles adjuvants. Matériel pour le vide.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).